En utilisant ce site, vous êtes réputé avoir accepté les présentes conditions d'utilisation sans aucune réserve ni restriction. Votre accès au site web de la ville de Bruges est donc soumis aux présentes conditions et à la législation en vigueur.

Copyright ville de Bruges

Le site de l'Archiefbank Brugge (banque d'archives Bruges) contient des informations et des images de documents de nature généalogique, datant de plus de cent ans.

Ces informations sont fournies à titre informatif et ne sont pas juridiquement contraignantes.

Ce site a été compilé avec le plus grand soin par la ville de Bruges.  Néanmoins, aucune garantie ne peut être donnée quant à l'exactitude, l'exhaustivité et la précision des informations contenues dans ce site. La ville de Bruges ne peut être tenue responsable du contenu de ce site. Ce site et tout le matériel qu'il contient vous sont proposés « en l'état ». La ville de Bruges ne fournit aucune garantie à cet égard, ni implicitement ni explicitement.

La ville de Bruges se réserve le droit d'apporter des modifications à tout moment, sans préavis.

Utilisation de cookies

La ville de Bruges utilise la technologie des cookies pour déterminer comment vous êtes arrivé sur le site web de la ville de Bruges, pour enregistrer comment et à quelle fréquence les différentes pages du site web sont visitées et pour pouvoir mieux adapter le site web aux besoins et aux souhaits de l'utilisateur. La ville de Bruges n'utilise pas cette technologie pour enregistrer des informations sur les utilisateurs individuels, de sorte qu'aucune information sur votre personne ne sera enregistrée et/ou utilisée. Nous attirons votre attention sur le fait que vous pouvez régler les paramètres de votre navigateur de manière à ce que les cookies ne soient pas acceptés ou que vous receviez un avertissement lorsque des cookies vous sont envoyés.

Notification des droits d'auteur, de propriété industrielle et intellectuelle

La présentation et l'ensemble du contenu de ce site sont protégés par les droits de propriété industrielle et intellectuelle. Vous ne pouvez utiliser les informations, textes ou images de ce site web qu'à des fins personnelles et non commerciales.

Marques commerciales

Toutes les marques, logos et marques de service figurant sur ce site sont la propriété de la ville de Bruges ou de tiers. Il est interdit de les utiliser, de les télécharger de manière permanente, de les copier ou de les distribuer de quelque manière que ce soit sans l'accord écrit de la ville de Bruges ou, le cas échéant, de tiers.

Hyperliens

Le site web de l'Archiefbank Brugge peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web qui sont totalement indépendants du présent site web. La ville de Bruges ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'authenticité des informations contenues dans un tel hyperlien (hypertexte) ou site web externe. L'utilisation que vous faites des liens hypertextes sur le site web de la ville de Bruges se fait à vos propres risques.

Limitation de responsabilité

La ville de Bruges n'accepte aucune responsabilité pour les dommages directs ou indirects, fortuits ou exceptionnels résultant de la consultation ou de l'utilisation de ce site web. Cela s'applique également à tout dommage ou perte causé par un virus informatique ou par la confiance que vous accordez aux informations obtenues sur le site de la ville de Bruges.

Mise à jour des conditions d'utilisation

La ville de Bruges se réserve le droit de mettre à jour les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Nous vous invitons par conséquent à consulter ces conditions d'utilisation chaque fois que vous visitez ce site web.

Responsabilité mettre en ligne des sources

Les Archives communales assument l’entière responsabilité de la mise en ligne de toutes les sources sur la Banque d’Archives de Bruges.